1. Édition du site

Le site Noise Injection, accessible à l'adresse https://noise-injection.com, est édité par :

Éditeur : Mouch Djamel, agissant en qualité d’Entrepreneur Individuel (EI).
SIREN : 539 673 772
SIRET : 539 673 772 00049
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR51539673772
Siège social : 93 BOULEVARD EMILE ZOLA, 69600 OULLINS-PIERRE-BENITE.
Directeur de la publication : Djamel Mouch
Contact : contact(at)noise-injection.com

2. Propriété intellectuelle et droits d'auteur

2.1 Protection intégrale des droits

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (notamment les articles L.111-1, L.112-1 et suivants), Djamel Mouch détient l'intégralité des droits patrimoniaux et moraux sur l'ensemble des contenus originaux du site, incluant sans s'y limiter : les textes, analyses, chroniques, photographies, clichés, créations graphiques et contenus multimédias.

2.2 Protection des créations originales

Chaque élément créé sur Noise Injection bénéficie d'une protection juridique complète. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, transformation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de Djamel Mouch constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.3 Utilisation des clichés et droits d'image (Cession de droits)

Tout utilisateur ou professionnel souhaitant acquérir les droits d'utilisation des photographies présentes sur le site est invité à contacter l'éditeur à l'adresse : contact(at)noise-injection.com. Toute demande fera l'objet d'une étude personnalisée et de l'établissement d'un devis/contrat de cession précisant l'étendue, la durée, le support et les conditions financières de l'exploitation.

2.4 Illustrations d'albums

Les artworks et visuels d'albums utilisés dans le cadre des chroniques sont reproduits à des fins d'information, de critique et d'illustration, dans le respect de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle (exception de courte citation et d'analyse).

3. Responsabilité

Toute utilisation non autorisée des contenus expose son auteur à des poursuites judiciaires. Djamel Mouch s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ou des dommages résultant de l'utilisation du site.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

Collecte : Le site peut collecter l'IP, le fournisseur d'accès et l'URL de provenance pour des besoins statistiques et techniques.
Droits : L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données le concernant. Pour l'exercer, envoyez une demande écrite, signée et accompagnée d'un titre d'identité à l'adresse du siège social ou par mail.
Confidentialité : Aucune donnée personnelle n'est cédée, vendue ou transférée à des tiers sans l'accord préalable de l'utilisateur.

5. Cookies et navigation

La navigation sur Noise Injection peut entraîner l'installation de cookies (fichiers texte non identifiants) visant à faciliter la navigation et mesurer l'audience. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour bloquer ces cookies dans les paramètres de confidentialité de son logiciel (Chrome, Firefox, Safari, Edge).

6. Hébergement

Le site est hébergé par : o2switch 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Contact : 04 44 44 60 40.

7. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Lyon.

Mentions Légales